solution pour importer un vehicule

salut donc je suis sur le poing d acheter un vehicule en belgique et comme les plaque belge sont au conducteur et non au vehicule comme en france j ai tel a un ct pour renseignement et il mon repondue qu il faut demander un carte grisse provisoir donc un ww garage et ça couterais 33 euros mais faut la carte grise du vehicule mais comment faire une photocopie sufie ou faut l originale et faut til le passer au mine aussi ou juste un ct français pour pouvoir le reimatriculer en france

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Stylson a écrit:

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merci stylson mais il parle pas de la belgique et pour les ww garage peut tu me gidee un peut plus

jeanluc.agnes a écrit:

Stylson a écrit:

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merci stylson mais il parle pas de la belgique et pour les ww garage peut tu me gidee un peut plus

Aux dernières nouvelles la Belgique est dans l'UE.

il te faut :
le quitus fiscal (déclaration au centre des impots de l'arrivée d'un véhicule belge en france)
le certificat de conformité européen ou l'attestation des mines
la carte belge (mais avant il faut que tu désimmatricules le véhicule en belgique)
piece d'identité valide
justificatif de domicile
le controle technique francais de moins de 6 mois, si le véhicule a plus de 4 ans
et la demande d'immatriculation

Bon courage

merci stylson on va faire sa dans l ordre

voila les papier de la prefecture pour pouvoir importee un vehicule etranger avec des plaque ww

https://i.servimg.com/u/f22/11/17/96/78/img03010.jpg

donc

La loi sur les plaques d'immatriculation n'est pas identique, dans tous les pays de UE.


Tu dois desimmatriculer le véhicule en Belgique.
Tu vas récupérer : le certicficat d'identification à un type communautaire (certificat de conformité européen) et un certificat de desimmatriculation Belge.
Tu dois établir un certificat de cession en bon et dû forme (type européen).
Tu dois faire établir par le Trésor Public un quitus de TVA, que tu ne paieras pas car il s'agit d'un véhicule d'occasion.
Si la voiture a plus de 4 ans tu dois passer un contrôle technique en Fance.
15 jours au plus tard après l'emission du quitus de TVA, tu dois te présenter en prefecture avec une pièce d'identité, un justificatif de
domicile (fature EDF par exemple) et ton chequier pour payer la taxe d'immatriculation.


Note qu'entre le moment où la voiture est desimmatriculée de Belgique
et le moment où elle est immatriculée en France tu ne peux pas rouler avec même pour aller effectuer le contrôle technique...
Tu dois la transporter sur un plateau.
L'autre solution consiste à faire une immatriculation en WW, ca te laisse 15 jours.

Bon courage et vive l'Europe.

Coucou j.l. et Agnes....

Pou le ramener de Belgique ou d'ailleurs, tu as deux soluces:
soit par la route et tu dois prendre une carte grise d'exportation(attention, les belges au printemps, ne la remete pas de suite mais te l'envoye a ton domicile. Plus l'assurance....

soit sur remorque et la tu n'as besoin que du certificat de desimatriculation.

oui lebeaujus je suis au courent