| Help carte grise[Chevrolet Trans sport 3.4] | |
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+5lebaron21 ronal yomanae gillesbd47 Anubis_22 9 participants |
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Anubis_22 Fait ses preuves
Nombre de messages : 36 Age : 68 Localisation : Lannion Véhicule (modèle cyl année) : Chevrolet Trans Sport/Venture 3.4 2001, Honda Legend 3.2 92, Honda Civic 1.4 90 Date d'inscription : 09/02/2014
| Sujet: Help carte grise[Chevrolet Trans sport 3.4] Jeu 2 Juin - 15:05 | |
| Bonjour à tous, Mon immatriculation est en panne dans ma préfecture locale depuis plus d'un mois car la DREAL locale ne répond pas à la demande d'indication d'un simple renseignement...En conséquence, 55 euros de redevance de WW par mois et j'arrive au dernier renouvellement possible... Ils sont bloqués par le champs D2 (type et variante) . Quelqu'un ici aurait il un Chevy Trans sport 3.4 i (2 roues motrices) des années 2000 (le mien est de 2001) et pourrait m'indiquer ce qu il a dans ces champs sur sa carte grise? Chevrolet France est aux abonnés absents pour cause de cessation d'activité mais je vais interroger un ex concessionaire parisien pour essayer d'obtenir le renseignement et pouvoir croiser avant "d'aider" la préfecture. Merci d'avance pour vos réponses, Jean | |
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Anubis_22 Fait ses preuves
Nombre de messages : 36 Age : 68 Localisation : Lannion Véhicule (modèle cyl année) : Chevrolet Trans Sport/Venture 3.4 2001, Honda Legend 3.2 92, Honda Civic 1.4 90 Date d'inscription : 09/02/2014
| Sujet: Re: Help carte grise[Chevrolet Trans sport 3.4] Jeu 2 Juin - 15:33 | |
| J avance... Serait ce CB04BACBAB pour le type et BD11 pour la variante ?
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gillesbd47 V.I.P.
Nombre de messages : 16730 Age : 57 Localisation : Alcatraz county CA Véhicule (modèle cyl année) : CHRYSLER VOYAGER 90 LIMITED, CHRYSLER TOWN & COUNTRY 94, CHRYSLER TOWN & COUNTRY 96, CHRYSLER CONCORDE 93, LINCOLN MKV ETC..ETC.. Date d'inscription : 12/08/2006
| Sujet: Re: Help carte grise[Chevrolet Trans sport 3.4] Jeu 2 Juin - 23:59 | |
| je comprends pas pourquoi c'est a toi de te démener pour avoir ces infos, c'est le problème de la pref pas le tien, ils l'ont bien immatriculé avant ce véhicule, non? __________________________________________________www.minivanchrysler.com [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] | |
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yomanae Voyageriste classe 3
Nombre de messages : 853 Age : 54 Localisation : LA ROCHE SUR YON Véhicule (modèle cyl année) : PONTIAC TRANSSPORT V6 3.1L / Dodge Caliber SXT / PONTIAC TRANSSPORT 2.3L GPL/1000 Virago/side 1000 GTR/125 VT pour ma femme Spécialisation auto : Faire moi-même ma mécanique. Date d'inscription : 19/12/2012
| Sujet: Re: Help carte grise[Chevrolet Trans sport 3.4] Ven 3 Juin - 7:14 | |
| Je regarderais ce soir, je dois encore avoir la copie du mien. __________________________________________________www.minivanchrysler.com Rouler en américaine [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] , et pourvu que sa dure....... Mes ex : Pontiac Transsport 2.3L GPL Chevrolet Transsport V6 3.4L Jeep Grand Cherokee V8 4.7L GPL Chevrolet Trailblazer 6Cyl 4.2L GPL Saab 9.3 SportHatch Vector 150ch TID PT Cruiser touring 2.0L un Hummer H2 et Dodge RAM dans mes rêves [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] | |
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ronal Chryslerien groupe 1
Nombre de messages : 371 Age : 59 Localisation : 66 et 974 Véhicule (modèle cyl année) : Pontiac TRANS SPORT V6 3800 1992/ / BMW 1150 GS/LAGUNA Estate 2.0 2002 Date d'inscription : 16/04/2009
| Sujet: Re: Help carte grise[Chevrolet Trans sport 3.4] Ven 3 Juin - 11:45 | |
| - Anubis_22 a écrit:
- J avance...
Serait ce CB04BACBAB pour le type et BD11 pour la variante ?
Salut, j'ai demandé à un ami qui à un TS DE 2003 mais en AWD; à la rubrique D2 il y a le n° de série commençant (comme tjrs) par GM pour le sien c'est GM 200BD21CB1...plus 8 chiffres et lettres pour arriver à 20 caractères je pense de mémoire (sur mon pontiac) que le type reprend les premiers caractères du n° de série à se faire confirmer par Yomanae (sur son dernier achat) mais comme lui je ne comprend pas que la Pref ne retrouve pas les bons renseignements tu l'as acheté à l'étranger ce Chevrolet ?? | |
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ronal Chryslerien groupe 1
Nombre de messages : 371 Age : 59 Localisation : 66 et 974 Véhicule (modèle cyl année) : Pontiac TRANS SPORT V6 3800 1992/ / BMW 1150 GS/LAGUNA Estate 2.0 2002 Date d'inscription : 16/04/2009
| Sujet: Re: Help carte grise[Chevrolet Trans sport 3.4] Ven 3 Juin - 12:28 | |
| - ronal a écrit:
- Anubis_22 a écrit:
- J avance...
Serait ce CB04BACBAB pour le type et BD11 pour la variante ?
Salut, j'ai demandé à un ami qui à un TS DE 2003 mais en AWD; à la rubrique D2 il y a le n° de série commençant (comme tjrs) par GM pour le sien c'est GM 200BD21CB1...plus 8 chiffres et lettres pour arriver à 20 caractères je pense de mémoire (sur mon pontiac) que le type reprend les premiers caractères du n° de série à se faire confirmer par Yomanae (sur son dernier achat) mais comme lui je ne comprend pas que la Pref ne retrouve pas les bons renseignements tu l'as acheté à l'étranger ce Chevrolet ?? suite: je viens de retrouver une carte grise d'un Pontiac TS D1: Pontiac en D2: il est indiqué TRANS SPORT (tout simplement) le n° de série est en E et commence par 1 GM DUO6XXT +6 chiffres (soit un n°en 16 caractères !!)... (1 correspondant au pays de fabrication, ici les USA) et en D3: 1GMDUO (ce qui ressemble à ta proposition) voilà ma contribution, désolé de ne pas pouvoir + | |
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yomanae Voyageriste classe 3
Nombre de messages : 853 Age : 54 Localisation : LA ROCHE SUR YON Véhicule (modèle cyl année) : PONTIAC TRANSSPORT V6 3.1L / Dodge Caliber SXT / PONTIAC TRANSSPORT 2.3L GPL/1000 Virago/side 1000 GTR/125 VT pour ma femme Spécialisation auto : Faire moi-même ma mécanique. Date d'inscription : 19/12/2012
| Sujet: Re: Help carte grise[Chevrolet Trans sport 3.4] Ven 3 Juin - 19:29 | |
| Moi j'avais ça pour mise en circulation 10/97 et en D2 MG1000AC6014 Si cela peut t'aider. __________________________________________________www.minivanchrysler.com Rouler en américaine [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] , et pourvu que sa dure....... Mes ex : Pontiac Transsport 2.3L GPL Chevrolet Transsport V6 3.4L Jeep Grand Cherokee V8 4.7L GPL Chevrolet Trailblazer 6Cyl 4.2L GPL Saab 9.3 SportHatch Vector 150ch TID PT Cruiser touring 2.0L un Hummer H2 et Dodge RAM dans mes rêves [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] | |
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Anubis_22 Fait ses preuves
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| Sujet: Re: Help carte grise[Chevrolet Trans sport 3.4] Ven 3 Juin - 20:32 | |
| Merci à tous pour vos réponses.
Je récapitule (je ferai d ailleurs un topic sur le sujet "acheter une voiture en hollande" prochainement avec mon expérience).
Dans les faits, ce n était pas compliqué mais c était sans compter les "hasards" des relations avec l'administration française.
Les hollandais ne renseignent pas la case D2 (type) car ce renseignement est contenu dans la case K (n° d enregistrement communautaire CEE, soit l'agrément du véhicule pour circuler en Europe zone CEE) du certificat d'immatriculation mais la D2-1 et la D2-2. Hors l administration française, après s être fait taper sur les doigts, s 'est mise en conformité avec la réglementation européenne mais pas complètement... il ne peuvent extraire le type du véhicule à partir du champs K...Vous suivez...?
Il y a un mois de cela, je me présente à la préfecture (120kms de chez moi aller et retour) avec mon dossier complet, classé, présenté comme il faut et avec mon plus beau sourire... Je suis reçu par un monsieur charmant qui butte sur le champs D et est incapable d’émettre ma carte grise...
Il m indique avoir juste besoin du code correspondant au type et me demande si je connais un concessionnaire qui pourrait nous renseigner...pref qui demande à un concessionnaire...curieux non ? Bref, Chevrolet n'étant plus en France...pas de concessionnaire. Il me dit alors qu il va contacter la DREAL (anciennement DRIR) dans l après midi pour avoir le renseignement et émettre la carte grise rapidement. Je lui laisse un chèque signé sans montant (lui incapable de me donner le montant sans le champs D) à l ordre de la recette de la pref...
Etant un vendredi et ayant un curieux presentiment, je fais faire une carte grise temporaire en WW valable un mois...et hop 55 euros de contributions aux oeuvres de la préfecture.
3 semaines après...aucune nouvelle...nada, pas de mail, pas de courrier, pas de rappel....rien de chez rien. Je prend mon plus beau téléphone et j appelle...j arrive sur le "plateau de services" qui m indique que : 1) Le service des immats ne prend pas les appels des usagers 2) que l on ne peut me renseigner suite à une panne informatique 3) qu on est désolé mais qu il faut rappeler ultérieurement !
2 jours après...: Le préposé "services" m indique : il faut envoyer un mail ! Je m’exécute et reçois un mail automatique du service courrier/qualité de la pref m indiquant transmettre le mail au service concerné et que dans le cadre des accords de qualité il me répondront au plus tard....5 jours après (sourire jaune !)
24 h après, heureuse surprise, le chef de section cartes grises me répond par mail (5 mails échangés avec lui, je vous passe les détails et les fautes multiples d'orthographe (chef de section quand même...!)
Nous butons toujours sur le champs D2...malgré les multiples informations que moi et l administration hollandaise (qui ne comprend pas d ou vient le problème non plus...) lui avons transmis.
Vous suivez toujours ?
Mon chef de section m indique être obligé de contacter la DREAL pour obtenir le renseignement...retour à la case départ...le contact devait être pris il y a un mois (je commence a me demander si je ne vais pas contacter l administration égyptienne..ca sera peut être plus rapide...) Mon sourire devient vert ! et mon WW est en butée dans 2 jours...
Aujourd'hui, tenez vous bien, je reçois un message téléphonique de la DREAL ! Cher Monsieur, nous avons été contacté par la préfecture de ..., nous voulons bien effectuer la recherche mais....les documents qu ils nous ont transmis par fax sont noirs et illisibles ! Pouvez vous passer à nos bureaux pour nous montrer les documents originaux ? (120 kms) Au secours, les documents originaux sont à la préfecture pour établissement de la carte grise !
C est à moi d expliquer à la Pref que les fax c'est fini et que les scans + mails c est mieux ? Dois je leur envoyer un telex ou un télégramme pour cela ?
Je suis parti faire trois fois le tour de mon jardin, nu et en hurlant ! Je consulte un psy demain et...rappelle la DREAL lundi matin.
Je vous tiendrai au courant pour mon hospitalisation !
Bonne soirée à tous,
Jean
Dernière édition par Anubis_22 le Ven 3 Juin - 23:24, édité 1 fois | |
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Anubis_22 Fait ses preuves
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| Sujet: Re: Help carte grise[Chevrolet Trans sport 3.4] Ven 3 Juin - 20:50 | |
| et juste pour que vous puissiez apprécier l'avance du système hollandais sur le nôtre, je vous invite a consulter la carte grise de mon véhicule sur le site (ouvert à tout le monde) des immats de l'organisme officiel de l'administration hollandaise : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]Mon ancienne immat : 33-GS-RT Via ce site il est possible de tout connaitre sur un véhicule avant de l acheter (accidents, rappels, fiscalité, nombre de propriétaires etc...) A quand cela en France ? | |
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ronal Chryslerien groupe 1
Nombre de messages : 371 Age : 59 Localisation : 66 et 974 Véhicule (modèle cyl année) : Pontiac TRANS SPORT V6 3800 1992/ / BMW 1150 GS/LAGUNA Estate 2.0 2002 Date d'inscription : 16/04/2009
| Sujet: Re: Help carte grise[Chevrolet Trans sport 3.4] Ven 3 Juin - 21:40 | |
| - Anubis_22 a écrit:
- et juste pour que vous puissiez apprécier l'avance du système hollandais sur le nôtre, je vous invite a consulter la carte grise de mon véhicule sur le site (ouvert à tout le monde) des immats de l'organisme officiel de l'administration hollandaise :
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Mon ancienne immat : 33-GS-RT
Via ce site il est possible de tout connaitre sur un véhicule avant de l acheter (accidents, rappels, fiscalité, nombre de propriétaires etc...) A quand cela en France ? Et oui c'est çà les américaines en France par contre je ne vois pas le VIN complet. | |
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gillesbd47 V.I.P.
Nombre de messages : 16730 Age : 57 Localisation : Alcatraz county CA Véhicule (modèle cyl année) : CHRYSLER VOYAGER 90 LIMITED, CHRYSLER TOWN & COUNTRY 94, CHRYSLER TOWN & COUNTRY 96, CHRYSLER CONCORDE 93, LINCOLN MKV ETC..ETC.. Date d'inscription : 12/08/2006
| Sujet: Re: Help carte grise[Chevrolet Trans sport 3.4] Sam 4 Juin - 3:42 | |
| C'est hallucinant!!! Et dire qu'on paye ces gens là à rien foutre!!! Parce que c'est exactement ce que ce type a fait pendant 3 semaines, RIEN! Dans un garage privé ou un mandataire, ça fait longtemps qu'il aurait sauté! __________________________________________________www.minivanchrysler.com [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] | |
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Anubis_22 Fait ses preuves
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| Sujet: Re: Help carte grise[Chevrolet Trans sport 3.4] Lun 6 Juin - 15:59 | |
| On avance ! j ai eu la Dreal au téléphone, ils doivent trouver le type D2 dans la journée (d'après eux), ils m ont quand même avoués qu'ils avaient "un peu" laissé le dossier trainer...
Par contre, l'antenne départementale n'a pas le logiciel nécessaire, ils doivent passer par la direction régionale mais "cela va aller très vite"...
Je reviendrai vers vous pour traduire le "très vite" administratif en terme de temps.
A suivre... | |
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ronal Chryslerien groupe 1
Nombre de messages : 371 Age : 59 Localisation : 66 et 974 Véhicule (modèle cyl année) : Pontiac TRANS SPORT V6 3800 1992/ / BMW 1150 GS/LAGUNA Estate 2.0 2002 Date d'inscription : 16/04/2009
| Sujet: Re: Help carte grise[Chevrolet Trans sport 3.4] Lun 6 Juin - 17:15 | |
| - Anubis_22 a écrit:
- On avance ! j ai eu la Dreal au téléphone, ils doivent trouver le type D2 dans la journée (d'après eux), ils m ont quand même avoués qu'ils avaient "un peu" laissé le dossier trainer...
Par contre, l'antenne départementale n'a pas le logiciel nécessaire, ils doivent passer par la direction régionale mais "cela va aller très vite"...
Je reviendrai vers vous pour traduire le "très vite" administratif en terme de temps.
A suivre... Tu es vraiment tombé sur des coupeurs de poils en quatre vu comment nos propres cartes grises ont été rédigées !!! | |
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Anubis_22 Fait ses preuves
Nombre de messages : 36 Age : 68 Localisation : Lannion Véhicule (modèle cyl année) : Chevrolet Trans Sport/Venture 3.4 2001, Honda Legend 3.2 92, Honda Civic 1.4 90 Date d'inscription : 09/02/2014
| Sujet: Re: Help carte grise[Chevrolet Trans sport 3.4] Lun 13 Juin - 15:59 | |
| Oyé Oyé bonnes gens !
Ma carte grise est faite !
(et 250 euros que les vendeurs d attestations de conformité n'auront pas !)
Je vais rédiger mon tuto "acheter une voiture aux Pays-Bas, step by step" très prochainement.
Bonne semaine à tous ! | |
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lebaron21 V.I.P.
Nombre de messages : 15797 Age : 75 Localisation : Côte d'or 21120 Véhicule (modèle cyl année) : Chrysler Le Baron cabriolet 1989 FR 2.5 Turbo BVA3, Le Baron coupé GTC 1989 FR 2,2 Turbo intercooler BM5, Mercedes classe A BVA, Mercedes ML 350 V6 E85 BVA5 Spécialisation auto : Mécanicien moyen s'améliorant grace au forum Date d'inscription : 22/01/2013
| Sujet: Re: Help carte grise[Chevrolet Trans sport 3.4] Mar 14 Juin - 10:01 | |
| C'est ce qu'on appelle un parcours administratif éprouvant, mais bravo pour cet exploit, donne nous l'adresse de ton psy, on sait jamais __________________________________________________www.minivanchrysler.com | |
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Eug87 2nd Administrateur
Nombre de messages : 34431 Age : 73 Localisation : Isle (87) Véhicule (modèle cyl année) : G V 3.3L 1993 (vendu) - Voyager 3.3L 2001 (vendu) - Fiat Freemont - Peugeot 404 Plateau 71 - Renault 4L 72 Date d'inscription : 20/10/2009
| Sujet: Re: Help carte grise[Chevrolet Trans sport 3.4] Mar 14 Juin - 10:12 | |
| Une bonne chose !!!
Et en résumé comment tu as fait ? __________________________________________________www.minivanchrysler.com . J'en connais un qui est con comme la lune !!!_________________Vous avez un Chrysler Voyager !!! Et il n'a jamais d'éclipse ..._______________________________Alors venez nous le présentez (Les brèves de comptoir)_________________________________________Cliquez [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] | |
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Anubis_22 Fait ses preuves
Nombre de messages : 36 Age : 68 Localisation : Lannion Véhicule (modèle cyl année) : Chevrolet Trans Sport/Venture 3.4 2001, Honda Legend 3.2 92, Honda Civic 1.4 90 Date d'inscription : 09/02/2014
| Sujet: Re: Help carte grise[Chevrolet Trans sport 3.4] Mar 14 Juin - 10:31 | |
| - Eug87 a écrit:
- Une bonne chose !!!
Et en résumé comment tu as fait ? Impossible de résumer, je vous explique tout dès mon retour des 24 h du Mans | |
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Eug87 2nd Administrateur
Nombre de messages : 34431 Age : 73 Localisation : Isle (87) Véhicule (modèle cyl année) : G V 3.3L 1993 (vendu) - Voyager 3.3L 2001 (vendu) - Fiat Freemont - Peugeot 404 Plateau 71 - Renault 4L 72 Date d'inscription : 20/10/2009
| Sujet: Re: Help carte grise[Chevrolet Trans sport 3.4] Mar 14 Juin - 10:35 | |
| OK, on attend ... Bonnes 24h __________________________________________________www.minivanchrysler.com . J'en connais un qui est con comme la lune !!!_________________Vous avez un Chrysler Voyager !!! Et il n'a jamais d'éclipse ..._______________________________Alors venez nous le présentez (Les brèves de comptoir)_________________________________________Cliquez [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] | |
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Mr CA Fait ses preuves
Nombre de messages : 74 Age : 30 Localisation : guerville Véhicule (modèle cyl année) : oldsmobile silhouette 1992 3.1L V6 Date d'inscription : 16/02/2016
| Sujet: Re: Help carte grise[Chevrolet Trans sport 3.4] Jeu 23 Juin - 9:52 | |
| salut Anubis_22 je veux pas te mettre la pression mais as tu fait le tuto dont tu parlais "achat d'un vehicule en hollande"? je suis bien curieux de lire ton experience je n'arrive pas a comprendre comment as tu pu faire ta carte grise sans le certificat de comformité ou sans passer ton vehicule au "mine" (DREAL) car tous les vehicules que j'ai acheté a l'etranger, la pref ma demandé le certificat de comformité et sans discussion, (chose que j'avais deja au moment de l'achat). Mais un de mes future achat (US) n'aura pas de certificat de comformité comme ton Chevrolet. | |
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Anubis_22 Fait ses preuves
Nombre de messages : 36 Age : 68 Localisation : Lannion Véhicule (modèle cyl année) : Chevrolet Trans Sport/Venture 3.4 2001, Honda Legend 3.2 92, Honda Civic 1.4 90 Date d'inscription : 09/02/2014
| Sujet: Re: Help carte grise[Chevrolet Trans sport 3.4] Jeu 23 Juin - 11:43 | |
| - Mr CA a écrit:
- salut Anubis_22
je veux pas te mettre la pression mais as tu fait le tuto dont tu parlais "achat d'un vehicule en hollande"?
je suis bien curieux de lire ton experience
je n'arrive pas a comprendre comment as tu pu faire ta carte grise sans le certificat de conformité ou sans passer ton véhicule au "mine" (DREAL) car tous les véhicules que j'ai acheté a l’étranger, la pref ma demandé le certificat de conformité et sans discussion, (chose que j'avais déjà au moment de l'achat). Mais un de mes future achat (US) n'aura pas de certificat de conformité comme ton Chevrolet. Salut l'ami, Je vais faire le tuto rapidement. Sache toutefois: Que le certificat de conformité n'est obligatoire que pour les véhicules : a) Achetés hors CEE b) Achetés dans la CEE mais ne possédant pas le n° de réception européen sur la carte grise du pays d'origine. En plus, ce n° est en deux parties (principal et extension), le principal n est souvent pas suffisant pour les préfectures qui ne peuvent déterminer la variante (type) du véhicule sans avoir l extension. J'ai eu la chance de tout avoir sur la "carte grise" hollandaise. C'est la que la dimension humaine rentre en action, soit tu as la chance d être en contact avec un préposé coopératif et il va se démener pour contacter la DREAL et trouver le type, soit il ne veut pas s'emm... avec ce dossier et il te demandera le certificat de conformité. J ai aussi eu la chance de "tomber" sur quelqu'un de très bien, qui en plus, à reception des renseignements de la DREAL, a émis mon immatriculation dans l'heure. Il faut savoir que les préfectures n'ont pas (encore?) le logiciel nécessaire pour définir le type à partir du n° de reception européen, ils sont obligés de demander à la DREAL... Il faut aussi savoir que les DREAL de département ne possèdent pas non plus le logiciel mais transmettent aux DREAL régionales... Prévoir délais. J'espère avoir pu t aider en attendant la rédaction de mon tuto. Si tu as un besoin urgent de renseignements, on peut aussi se parler au téléphone. Dans ce cas ----> MP Bonne journée à toi. | |
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Mr CA Fait ses preuves
Nombre de messages : 74 Age : 30 Localisation : guerville Véhicule (modèle cyl année) : oldsmobile silhouette 1992 3.1L V6 Date d'inscription : 16/02/2016
| Sujet: Re: Help carte grise[Chevrolet Trans sport 3.4] Jeu 23 Juin - 17:40 | |
| ahhh d'accord! Maintenant je comprends beaucoup mieux je te remercie Anubis_22 de ces précieuses infos sur lesquelles mes connaissances étaient encore flou Non il n'y a rien d'urgent, c'est juste moi qui essai "d'anticiper" les demarches administratives je te souhaite une agréable fin de journée et encore merci. | |
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ronal Chryslerien groupe 1
Nombre de messages : 371 Age : 59 Localisation : 66 et 974 Véhicule (modèle cyl année) : Pontiac TRANS SPORT V6 3800 1992/ / BMW 1150 GS/LAGUNA Estate 2.0 2002 Date d'inscription : 16/04/2009
| Sujet: Re: Help carte grise[Chevrolet Trans sport 3.4] Jeu 23 Juin - 18:52 | |
| Tiens c'est le second Silhouette du forum !! rare pour être signalé.
Pour Anubis_22 Par contre je suis surpris que la DREAL accepte aussi facilement des types non importés officiellement sur simple présentation d'une "carte grise" avec n° de réception d'un état membre. Jusqu'à présent un véhicule dans cette configuration devait se "taper" une réception à titre isolé (RTI)
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Mr CA Fait ses preuves
Nombre de messages : 74 Age : 30 Localisation : guerville Véhicule (modèle cyl année) : oldsmobile silhouette 1992 3.1L V6 Date d'inscription : 16/02/2016
| Sujet: Re: Help carte grise[Chevrolet Trans sport 3.4] Jeu 23 Juin - 19:07 | |
| - ronal a écrit:
Tiens c'est le second Silhouette du forum !! rare pour être signalé.
salut Ronal il appartenait a mon pere il y a quelques années, malheureusement il ne l'a plus mais bonne nouvelle je suis a la recherche d'un meme silhouette et quand je l'aurais il fera bel est bien parti du forum j'ai raté l'achat d'un meme silhouette ce mois si a quelques semaines pret si se n'est quelques jours mais bon j'espere avoir la chance de tomber sur un autre | |
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Anubis_22 Fait ses preuves
Nombre de messages : 36 Age : 68 Localisation : Lannion Véhicule (modèle cyl année) : Chevrolet Trans Sport/Venture 3.4 2001, Honda Legend 3.2 92, Honda Civic 1.4 90 Date d'inscription : 09/02/2014
| Sujet: Re: Help carte grise[Chevrolet Trans sport 3.4] Jeu 23 Juin - 20:23 | |
| - ronal a écrit:
Tiens c'est le second Silhouette du forum !! rare pour être signalé.
Pour Anubis_22 Par contre je suis surpris que la DREAL accepte aussi facilement des types non importés officiellement sur simple présentation d'une "carte grise" avec n° de réception d'un état membre. Jusqu'à présent un véhicule dans cette configuration devait se "taper" une réception à titre isolé (RTI)
Cher Ronal, La France s'est fait taper sur les doigts par l'Europe à cause de cela et une note a été transmise du ministère de l'intérieur au préfets leur demandant de respecter la réglementation européenne et de "faciliter les ventes intracommunautaires" . Maintenant un véhicule non importé en France mais déjà importé et validé par n importe quel pays de la CEE est autorisé à rouler en France et a obtenir un certificat d immatriculation national en cas de de changement de propriétaire. N importe quel pays de la CEE est habilité à délivré le numéro de réception dans son propre pays et il devient valable dans tous les autres pays CEE. Il arrive que certains préposés en Préfecture ne soient pas informé de ces textes qui ont quand même plus de 10 ans, auquel cas il faut leur rappeler et leur montrer l'extrait du journal officiel qui en parle. J avais moi même, afin d'éviter les déplacements en préfecture (120 kms de chez moi AR) préparé un dossier solide avec les textes de loi. Il s'avère que je n en ai pas eu besoin et que mon interlocuteur était très au fait de ces procédures. J avais aussi longuement parlé avec un mandataire cartes grises qui m avait conseillé de me déplacer car eux avaient parfois beaucoup de problèmes sur ce type de dossier et qu'ils revenaient très souvent avec la mention "fournir certificat de conformité". En fait si tout est bien fait, le certificat de conformité n est nécessaire que pour les véhicules achetés hors CEE. Avec mon expérience et sauf occasion en or ou coup de foudre, il est fort probable que mes prochains véhicules serons acquis aux Pays Bas ou éventuellement en Allemagne. J'achète américain ou Japonais et les occasions sont vraiment intéressantes dans ces pays. Je développerai tout cela dans mon tuto dès que j aurai trouvé une heure pour le rédiger. Entre temps, je reste à votre disposition pour vos éventuelles questions, Bonne soirée | |
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pippov V.I.P.
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| Sujet: Re: Help carte grise[Chevrolet Trans sport 3.4] Ven 24 Juin - 6:47 | |
| Bonjour voisin breton Merci pour ce retour d expérience, qui me semble être très intéressant. Impatient de lire ce tuto .
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| Sujet: Re: Help carte grise[Chevrolet Trans sport 3.4] | |
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| Help carte grise[Chevrolet Trans sport 3.4] | |
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