AVIS DE RECHERCHE

toujours le même, rien d étonnant
le s1 je ne c est plus ce qu il est devenus a qui et ou
pour ton van eric ,j etait la aussi ( c est mon van qui a servi a venir )
, donc il pouvais pas se permettre de faire une mer.e,,il a bien finis a la ferraille 3 jours apres ,j était la (d ailleur tu doit reconnaitre les bas de caisses sur mon ancien van rouge et blc)
, en se qui concerne les papiers durango , il passait simplement par un ferrailleur, qui ne prenait aucun papier,
ketch t inquiète pas , tes pas le seul on a tous été de grande poires (surtout moi , certain se rappelerons le près de mon s3 et les suites qui en a suivies ! et on me colle sa sur le dos )

j espere que tu obtiendras gain de cause


PAT

ça craint cette histoire, c'est vraiment un c.n et il continue...

bon, quelques dernières nouvelles.
Sur les recommandations de l'huissier chargé de recouvrir les amendes impayées, j'ai refait un certificat de cession. Enregistré à la préfecture et en corrélation avec l'arrêt de mon assurance après la vente, certificat à l'appui, j'ai renvoyé tous ces documents à l'huissier ainsi qu'à la préfecture de la ville de Paris, localité où on était relevés les infractions.
J'aurai, peut être, besoin de témoignages écrits de personnes de bonne volonté pouvant témoigner qu'il était effectivement en possession de ce Voyager .Noir, jantes larges et reconnaissable grâce à son surbaissé.
Vu l'engouement peu favorable que le monde lui porte, je pense n'avoir pas trop de problèmes pour ça !
Mais ce ne sera pas neccéssaire vraisemblablement. D'autant que lui semble avoir revendu le véhicule après. les fonctionnaires m'ont bien indiqués qu'il était STRICTEMENT interdit de revendre un véhicule sans en changer l'identité sur la carte grise. Il du obligatoirement faire un faux avec mon identité.
A mon avis, le temps va se couvrir pour lui dans les prochaines semaines . . .

Merci encore une fois à tous pour votre soutien, aide et réactivité.

Ketch'

Je pense que tu dois aussi pouvoir prouver que tu n'étais pas à Paris aux dates des infractions constatées.
Bonne idée que l'assurance qui a du archiver la copie du certificat de cession lorsque tu as demandé la résiliation de ton contrat

Salut,

Navré de ce qui t'arrive... c'est hélas "un grand classique du rire" (sic) dont on a souvent ou même un proche, été victime... Faut dire que le systeme en France est d'un archaisme assez redoutable, osons esperer qu'il soit remplacé avec les nouvelles immat'. Je suis expatrié, ici c'est simple : quand tu vends un vehicule, c'est toi qui dois aller le déclarer vendu, et les autorités compétentes te remettent une carte grise "hors circulation temporaire" que toi tu dois remettre lors de la transaction. C'est un peu contraignant pour le vendeur mais c'est une robuste garantie de sécurité, t'assurant de surcroit que toute transaction est impossible sans ton accord.

Si tu n'avais pas renvoyé ton exemplaire (je te comprend, j'ai toujours été emm .... par ces conn.... de papiers qui ne sont la que pour nous pourrir l'existence), cela ne pose a priori pas de soucis pour une immat' même si c'est un peu tangent sur le plan légal, en "sautant" un proprietaire. Chose qui n'a même pas été faite donc par le "nouveau" proprietaire du vehicule (ou de sa seule carte grise aussi bien). ca deviens assez attristant alors... les primes a la casse ont de beaux jours devant elles quand on lis ça ...

Le "hic" c'est que si tu as masses de PV impayés, il se peut que le vehicule soit gagé... donc non refourgable. Autre classique du rire... Peut etre que tu as alors un gars aussi coincé que toi mais que tu ne connais pas si le vehicule a été re-re-revendu...

As tu essayé de demander la situation du vehicule ici :

http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos_demarches/vehicules/telecartegrise_particuliers

Tu peux aussi connaitre le statut aupres d'une gendarmerie sympa, en leur expliquant le cas, ils ont tout a fait moyen de connaitre le statut d'un vehicule (existant ou déclaré en destruction par exemple).

SI de surcroit tu as des PV impayés en un même lieu, surtout si eloigné du domicile ou tu réside, cela ne devrait pas etre trop difficile de localiser le vehicule ? ce serait iun bon coup de chance pour toi.

Bon courage...

@+

Tient,au cas ou,si tu a encore toutes les infos sur le vehicule,transmet moi tout en MP,mon beauf,est gendarme,et l'oncle de ma compagne,est inspecteur general des douanes,cà peut aider,si tu a toutes les infos.

tiens j'ai retrouvé une photo de ton van pris devant l'acheteur a frouard

bravo meca.

bon tout ça est sur la bonne voix tant mieux, y a pas de raison que tu payes des PV qui ne sont pas à toi non mais !!! en tout cas courage pour la suite et tiens nous au courant du déroulement de cette sale histoire

Bon, finalement ça n'a pas l'air de tourner trop bien. . .

Après les conseils de l'huissier chargé de recouvrir les amendes impayées, j'ai adressé 1 courrier à l'officier du ministère public lui stipulant que je n'étais plus propriétaire du Voyager à l'époque où fût rédigé la contravention. En double pour l'huissier lui-même à sa demande.

Ce matin, je reçois à nouveau 1 courrier de l'huissier me commandant de payer d'une façon très urgente et sans plus d'explication. Évidemment, j'ai essayé de contacter ce cabinet au plus vite mais sans succès: boite avec message électronique, "tapez sur la touche 3", etc etc.
Je viens de refaire un courrier demandant des explications.

Dans l'attente, est-ce que parmi vous certains accepterai de témoigner sous la forme de courrier ? Tous ceux qui l'ont vu revenir avec son plateau et son SPRINTER MERCEDES, bienvenu ! les autres aussi !

En vous remerciant d'avance.

Fred

J'ai contacté notre "ami" J-L qui dans sa grande magnificence refuse de fournir les documents prouvant que je n'étais plus possesseur du véhicule.
Effectivement, fort outragé par les critiques négatives à son encontre émaillant ce "post" , c'est sa façon toute personnelle de se venger.

quel personnage, quelle classe . . .

Juste 1 conseil:
avant de lui rendre service, je vous invite à y réfléchir à deux fois

toujours égal à lui même

J'ai un copain qui à eu le meme soucis une fois...
Il as vendue sa voiture... 2 ans plus tard il recoit des PV et des lettre d'huissier...
Il as été porter plainte au commissariat (mais lui avai toujours les papiers de cession)
Par contre, apres on en as jamais reparler donc c'est que ca à du s'arranger...

j'ai une amie aussi comme le dit Morgan, elle avait un double du certificat de cession donc police plainte et huissier stopper pour envoi au véritable fautif,tu es sur que tu as pas un double du certificat de cession ?

en prefecture la cession n'as jamais été enregistrer??? Sinon, il peuvent t'en ressortir un double...
J'ai du le faire pour mon ancienne moto. J'ai vendue ma moto et comme un con, j'ai envoyer le double à l'assurance pour l'arreter et il n'es jamais arriver, j'ai été à la prefecture il m'ont sortie un papier indicant la date de vente et les coordonnées du nouveau proprio...

je ne pense pas puisque c est lui qui recoit les PV, c est que son certificat n'a jamais été enregistré, remarque ma copine non plus et pourtant elle l avait envoyé alors est ce que si le nouveau acheteur ne fait pas les papiers de Carte grise, ils en tiennent pas comptent du certificat pour pouvoir se retourner sur quelqu'un ???

QUE D'HISTOIRES

salut, bon pas terrible le plan,
j'ai eue la meme chose il y a quelques annees .il faut faire une declaration sur l'honneur en prefecture comme quoi tu a vendu ou ceder ton vehicule a monsieur intel,son adresse,date de vente,immat,va direct en prefecture, moi c'est ce que j'ai fais et plus de soucis depuis!bon courage
bobruno

Sans vouloir me faire l'avocat de JL, il me semble tout de même que si tout à été fait dans les règles côté vendeur, il ne devrait pas avoir de problème pour justifier de sa bonne foi si un certificat de cession du véhicule a été établi et que :

- Ce certificat a été enregistré en préfecture.
- Il a été envoyé à l'assurance pour la résiliation du contrat.

Je ne vois donc pas l'intérêt de refaire un certificat de cession, qui ne prouve strictement rien.
Il suffit de demander une attestation à l'assurance ou à la préfecture pour établir les faits (la date de cession réellement enregistrée), et donc d'éteindre les poursuites à l'encontre du vendeur.

Si ces démarches n'ont pas été effectuées au moment de la vente, les faits juridiquement valides ne peuvent être établies.

De plus, si j'en crois JL, le véhicule a été détruit, avec délivrance d'un certificat de destruction. Quelqu'un utiliserait donc le numéro d'immatriculation sur un autre véhicule.
A savoir qui, mais sauf erreur de ma part, JL ne réside pas à Paris.

dans ce cas, si il peut fournir le certificat de destruction, il n'y aura plus de soucis...

Mais en theorie, si vraiment il y avai eu un certificat de destruction de fait et donc la CG renvoyer en prefecture, il ne devrai plus recevoir de PV ce qui n'est pas le cas...

Si le vehicule est officiellement detruit, pas compliqué : n'importe quelle gendarme comprehensif peux, si tu lui explique, lui donner le statut du vehicule, exclusivement a partir du simple numero d'immat'.

Je l'ai fait pour une bagnole de famille, a partir et uniquement a partir de l'immatriculation. ATTENTION : je ne voulais pas connaitre le nom du proprio, juste le statut ! pour savoir si je pourrais peut etre un jour la croiser en ballade ou sur un meeting de vehicules anciens restaurée. Et j'ai eu ma réponse.

Durango,

Tu me permets de replacer un peu les faits dans leurs contextes. JL avait besoin d'une boite automatique pour dépanner son cri-cri. Je lui ai proposé de lui DONNER le mien dont l'intérieur était retiré mais tous les autres organes présent et en état, plus de la pièces neuves (filtres, plaquettes, huile BA, etc), V6, tous l'équipement GPL Homologué. Je lui avait fait des photos de la boite vu de dessous pour qu'il soit sûr du modèle. En fait ce Voyager avait juste un problème d'allumage. Il est venu chercher le véhicule avec un plateau et ce sans même une bouteille de vin pour me remercier du DON fait.
Quelques semaines plus tard, il m'appelle pour me dire que la boite n'était pas du bon modèle. Il me réclame la carte grise sous menace de balancer le véhicule vers chez lui dans 1 fossé !
Déjà, super remerciement pour ce véhicule donné GRATUITEMENT, non ?

Je lui vends le carton 200 euros pour ne pas avoir d'histoire. J'établis un certificat de session dont je lui envoi un exemplaire et moi j'envoie mon exemplaire à la sous préfecture de mon département, évidemment sans sa signature. Je pense que c'est pour ça qu'il ne l'ont pas enregistré à l'époque. Mais je n'ai jamais reçu aucun courrier de la sous préfecture pouvant confirmer ce je pense présentement ...

Là, je reçois contravention à payer. Toi il te dit qu'il a fait détruire le véhicule et moi il me dit au téléphone qu'il l'a vendu depuis.

Enfin pour résumer, qu'il l'est remis en route pour faire des sous ou détruit, je m'en contrefout. Avec le recul, j'admets avoir agis avec légèreté, ça va me servir de leçon. Toutefois il ne faut pas perdre de vue qu'à l'origine ce gars était en panne de boite automatique. Je lui ai DONNER GRATUITEMENT un véhicule pour qu'il se serve des pièces à volonté et ceci juste POUR L'AIDER.

Je pense qu'il était nécessaire que je replace les faits tels qu'ils furent à la lecture de tous.

Mes propos n'était pas de mettre en cause qui que ce soit d'autant que je serais bien mal placé pour le faire
J'essaye de rester neutre et factuel.
Si tu n'as aucun papier prouvant le transfert de propriété, le seul qui effectivement peut te sortir du bourbier est JL.
Ce n'est pas malheureusement en lui rentrant dedans que tu l'insiteras à faire un geste.

Le véhicule a été vendu...

j'ai retrouvé des clichés de l'époque:

Je crois qu'une fois l'identité retrouvée, donc les personnes pouvant etre en contact, la suite ne peux rien apporter en public de positif a présent. Seul leurs décisions ou une action via les autorités ...

Malgré un nombre faible de messages de ma part en global et une instription récente, je me dis que peut etre que ce post devrait etre non pas verouillé mais eventuellement eclipsé. ça fera baisser la tension et evitera les malentendus, qu'ne pensez vous ?

Nous avons la version 1 (que je comprend a la lire, je suis assez "couillon et brave" moi aussi par moment... )

Pas la version 2 vu que pas de réponse possible

A présent, nous jugeons alors que la question est : avons nous a le faire ? Est-ce le lieu (public) adéquat (bien qu'il n'y ai rien de nominatif ou de visuel donc ....)

on ne verrouille ,ou n'eclipse rien du tout ici.

dsl,c'est comme cà,et peut permettre a d'autres temoins de cet evenement,de temoigner sur ce m'alheureusement evenement.