Le forum francophone de discussion pour Minivan Chrysler Voyager - Dodge Caravan - Plymouth Voyager - Chrysler Pacifica - Lancia Voyager |
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| cricri accidenté | |
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krys59 Chryslerien groupe 2
Nombre de messages : 424 Age : 52 Localisation : Lille Véhicule (modèle cyl année) : Chrysler grand voyager 2,8 CRD 2009 Touring Date d'inscription : 03/11/2007
| Sujet: cricri accidenté Lun 20 Déc - 22:18 | |
| Bonjour à tous, Ma femme vient d'avoir un accident avec son cricri, un gars a griller un stop et ma femme n'a pas pu l'éviter. Bilan de l'opération : aile avant droite pliée, pare-choc tordu, phare avant cassé ainsi que le clignotant. A voir comme ça il n'est pas très abimé, mais c'est la décision de l'expert qui me fait peur, si il me dit que la voiture est pliée surtout que qu'elle n'a que 199 000 kms et qu'elle roule super bien; Bref | |
| | | puce54 V.I.P. d'Or
Nombre de messages : 15731 Age : 50 Localisation : Nancy Véhicule (modèle cyl année) : chrysler voyager s3 2.5td SE 1997 302000km Renault Laguna 1.8 initale 2002 Date d'inscription : 20/11/2007
| Sujet: Re: cricri accidenté Lun 20 Déc - 22:23 | |
| aye, désolée pour ton van, et je suppose que ta femme n a rien eu heureusement Pour l expert, si il est bien entretenu, a voir si y a plus de réparartion que le prix du van, demande en pièces d occasion ça peut passer , tiens nous au jus en espérant une bonne nouvelle __________________________________________________www.minivanchrysler.com
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| | | eric2607 1st Administrateur
Nombre de messages : 32135 Age : 54 Localisation : Valence (Drôme 26 ) Véhicule (modèle cyl année) : Sebring 2.0 cabriolet de 2006 ( JR ) et S4 limited 2005 BM 27.04.2005 Spécialisation auto : mes connaissances en cricri, je les dois au forum Date d'inscription : 19/10/2008
| Sujet: Re: cricri accidenté Lun 20 Déc - 22:26 | |
| oui bien fournir les factures d'entretien, m^me la simple vidange : ça aide mais le donner à l'expert ( les copies) quand il vient , pas après __________________________________________________www.minivanchrysler.com vous voulez des réponses ? nous aussi : merci de donner un retour d'infos sur vos problèmes [/url] collecteur de tutos quand le mensonge prend l'ascenseur, la vérité prend l'escalier, elle met plus de temps mais finit toujours par arriver. Il vaut mieux être en retard dans ce monde que trop en avance dans l'autre. | |
| | | BUZZ Christophe
Nombre de messages : 104574 Age : 47 Localisation : La Wallifornie Véhicule (modèle cyl année) : - Grand Voyager LE 1995 TD - Voyager XE 1995 TD - Hollander 1984 - Spécialisation auto : Administration et gestion du forum Date d'inscription : 03/04/2006
| Sujet: Re: cricri accidenté Lun 20 Déc - 22:48 | |
| J'ai un pare-choc avant... Cligno il me semble que stunt avait ça aussi... sinon il y en a qui en vendent sur le forum... Je ne pense plus avoir d'aile de S2...
Comme dit Puce, le plus important est que ton épouse n'ait rien, ensuite voir comme les choses vont se passer avec l'expertise __________________________________________________www.minivanchrysler.com L'huile BVA c'est simple, et marqué sur toutes les revues et les manuels Chrysler : ATF+4 avec la norme Chrysler MS9602 Pour facilité les recherches, n'oublier pas de grouper vos motorisations en 4 lettres dans vos titres. Attention, les "." sont des séparateurs et ne sont pas compté. (S4V6 3.3, S2V6 3.3, 2.5CRD, etc...) Mon van: Chrysler Grand Voyager TD de 95' Mes ex vans: Chrysler Voyager 95 2.5TD crew cab - Talbot Voyager 90 2.5 ess - Dodge Grand Caravan C/V conversion 90 3.3V6 - Plymouth Voyager 84 2.6 ess - PT Cruiser 2.2 CRD | |
| | | saratoga08 Ancien catégorie 1
Nombre de messages : 1106 Age : 45 Localisation : Ardennes(08) Véhicule (modèle cyl année) : voir signature Spécialisation auto : Mécanicien auto/PL Date d'inscription : 25/09/2008
| Sujet: Re: cricri accidenté Mar 21 Déc - 0:58 | |
| J'ai tout ce qu'il faut en occasion au cas ou. __________________________________________________www.minivanchrysler.com Saratoga 3.0V6 de 1992 Dodge shadow ES de 1989 (en cours de diéselisation)) S1 3.0 V6 de 1991 ( en standby de restauration) S2 2.5 TD LE de 1995 S4 2.8 CRD LX de 2007
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| | | olivier06 Messager d'or
Nombre de messages : 4635 Age : 31 Localisation : nice Véhicule (modèle cyl année) : Chrysler Voyager 2,5 L essence 1992-Chrysler Sebring cabriolet 2.0l LX 2002 Date d'inscription : 04/03/2009
| Sujet: Re: cricri accidenté Mar 21 Déc - 10:55 | |
| - puce54 a écrit:
- aye, désolée pour ton van, et je suppose que ta femme n a rien eu heureusement
Pour l expert, si il est bien entretenu, a voir si y a plus de réparartion que le prix du van, demande en pièces d occasion ça peut passer , tiens nous au jus en espérant une bonne nouvelle salut , désolé pour ton cricri , oui montres bien les factures pour prouver à l'expert qu'il était bien entretenu +1 avec puce, le plus important c'est que ta femme n'ai rien eu | |
| | | krys59 Chryslerien groupe 2
Nombre de messages : 424 Age : 52 Localisation : Lille Véhicule (modèle cyl année) : Chrysler grand voyager 2,8 CRD 2009 Touring Date d'inscription : 03/11/2007
| Sujet: Re: cricri accidenté Mar 21 Déc - 11:59 | |
| Merci. Le plus important effectivement le plus important c'est que ma moitié n'ai rien eu. Je vous tiens au jus. Merci | |
| | | joubard Messager d'argent
Nombre de messages : 2544 Age : 53 Localisation : bollene Véhicule (modèle cyl année) : voyager TD 1995/1996 /ford fiesta1974/ et les autres Spécialisation auto : auto-didacte et en apprentissage sur les forum Date d'inscription : 02/05/2009
| Sujet: Re: cricri accidenté Mar 21 Déc - 19:29 | |
| navré de se qu'il t'arrive, comme te dis eric n'hesite pas a remetre en main propre les copies de tes factures a l'expert soit present le jour de sa visite ne le contredit pas mais montre lui que c'est ta seul voiture et que tu y tiens, si il considere que les frais sont top important tu peux aussi racheter ton epave (frais important ils considerent epave)
je sait de quoi je parle et j'ai été bien remboursé __________________________________________________www.minivanchrysler.com Réanimateur en Cricri décédé. | |
| | | krys59 Chryslerien groupe 2
Nombre de messages : 424 Age : 52 Localisation : Lille Véhicule (modèle cyl année) : Chrysler grand voyager 2,8 CRD 2009 Touring Date d'inscription : 03/11/2007
| Sujet: Re: cricri accidenté Mar 21 Déc - 21:46 | |
| Le verdict est tombé : la voiture est épave, le longeron droit est plié Maintenant j'attends le rapport d'expertise pour savoir combien je vais avoir. De toute façon je vais la laisser partir a la casse, je n'ai de place pour la garder. | |
| | | puce54 V.I.P. d'Or
Nombre de messages : 15731 Age : 50 Localisation : Nancy Véhicule (modèle cyl année) : chrysler voyager s3 2.5td SE 1997 302000km Renault Laguna 1.8 initale 2002 Date d'inscription : 20/11/2007
| Sujet: Re: cricri accidenté Mar 21 Déc - 21:49 | |
| Ouille en effet si un longeron de plié , espérons que l'expert la cotera assez bien pour que tu puisses tant racheter un. __________________________________________________www.minivanchrysler.com
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| | | eric2607 1st Administrateur
Nombre de messages : 32135 Age : 54 Localisation : Valence (Drôme 26 ) Véhicule (modèle cyl année) : Sebring 2.0 cabriolet de 2006 ( JR ) et S4 limited 2005 BM 27.04.2005 Spécialisation auto : mes connaissances en cricri, je les dois au forum Date d'inscription : 19/10/2008
| Sujet: Re: cricri accidenté Mar 21 Déc - 21:58 | |
| regarde le prix des voitures équivalentes à la tienne :carburant , kilométrage , options ... et tu devrais avoir à peu près le prix remboursé , sinon faut que tu discutes avec l'expert en lui disant que pour reprendre le même véhicule c'est X € __________________________________________________www.minivanchrysler.com vous voulez des réponses ? nous aussi : merci de donner un retour d'infos sur vos problèmes [/url] collecteur de tutos quand le mensonge prend l'ascenseur, la vérité prend l'escalier, elle met plus de temps mais finit toujours par arriver. Il vaut mieux être en retard dans ce monde que trop en avance dans l'autre. | |
| | | acdc39 Formateur
Nombre de messages : 1743 Age : 48 Localisation : dole 39 Véhicule (modèle cyl année) : s3 2.5 td LE 2001 e46 320d 150 Spécialisation auto : j'aime me prendre la tête mécanicien auto Date d'inscription : 10/06/2008
| Sujet: Re: cricri accidenté Mar 21 Déc - 22:27 | |
| bon je vais te donner un peu de lecture ainsi qu'a tout ceux qui le souhaite ca peut servir a tout le monde ici ou presque en effet je ne connais pas les textes des autres pays mais pour la france c'est comme ca j'ai un ami qui s'est fait rembourser une bx a hauteur de 2500€ il y a 1 an
Valeur vénale ou valeur de remplacement : le contrat d’assurances et la loi. Trop souvent, lorsque la valeur de remise en état d’un bien endommagé par la faute exclusive d’un tiers identifié est supérieure à sa valeur vénale, l’assureur impose, à l’assuré-victime, en réparation de son préjudice, la valeur vénale. Cette solution est contraire à la loi
Valeur vénale ou valeur de remplacement : le contrat d’assurance ou la loi
Par Me Maryse CAUSSIN-ZANTE, Docteur en Droit, caussinzante@institut-idef.org
Avocat au Barreau de Paris
Membre de l’Institut international de Droit d’Expression et d’inspiration Française (IDEF)
Lorsque la valeur de remise en état du bien [1] endommagé par la faute exclusive d’un tiers est supérieure à sa valeur vénale, les assureurs proposent une indemnisation limitée à la valeur vénale : cette solution imposée est contraire à la loi, selon une jurisprudence aussi ancienne que constante de la Cour de cassation [2] . La règle édictée est la réparation intégrale qui doit s’entendre de la valeur de remplacement du bien endommagé, ou détruit [3] !
Le contrat d’assurance, contrat aléatoire par excellence, est une convention sui generis qui emprunte à la fois aux règles des quasi-contrats que sont, en l’occurrence la gestion d’affaires et la stipulation pour autrui, (notamment les clauses « défense-recours »), et aux règles des obligations volontaires par lesquelles chacune des partie s’engage envers l’autre à exécuter une prestation ( clauses « tous risques »).
C’est ce qui explique que l’on confonde souvent les deux sources très distinctes de la créance contractuelle de l’assuré, victime d’un dommage, contre son assureur :
la loi, dans les articles 1382 et suivants du code civil, à laquelle doit se référer l’assureur lorsqu’il exécute les stipulations contractuelles « défense-recours », ce qui implique qu’un tiers soit identifié, et le contrat d’assurance dans ses stipulations « tous risques », quand l’assuré-victime est totalement ou partiellement responsable du sinistre dont il demande réparation, ou que le tiers responsable n’est pas identifié.
Ce qui conduit à deux solutions différentes concernant l’indemnisation de l’assuré-victime : la valeur vénale ou la réparation intégrale du bien sinistré. 1° - L’exécution du contrat d’assurance, source exclusive de la créance de l’assuré-victime
La valeur vénale ne peut être valablement proposée à l’assuré, victime du dommage, lorsque le montant des réparations est supérieur à la dite valeur vénale, que dans deux cas, et à condition que l’assuré-victime soit assuré « tous risques » :
A) Lorsque l’assuré est responsable du sinistre, totalement ou partiellement. Le contrat d’assurance, en fonction de la valeur des primes versées par l’assuré, peut avoir prévu une franchise plus ou moins importante, ou pas de franchise du tout.
B) Lorsque, l’auteur exclusif du dommage n’est pas identifié : c’est encore l’exécution du contrat, dans son acception « obligation volontaire » qui est poursuivie, et une franchise peut, également, avoir été prévue, comme indiqué précédemment.
En effet, dans ces deux cas, ce ne sont pas les règles de la responsabilité civile qui peuvent être invoquées, mais la loi des parties qu’est le contrat d’assurance car :
dans le 1er cas, c’est l’assuré-victime, mais également auteur partiel ou total du dommage, qui s’est « assuré » une indemnisation par son contractant, l’assureur, en échange d’une prime en rapport avec l’aléa accepté par ce dernier, et sous les conditions et réserves contractuellement prévues, notamment les « franchises »...
et dans le second, l’auteur du dommage n’étant pas identifié, l’assureur et l’assuré-victime se retrouvent dans le cas de figure précédent, sous réserve que, lorsque l’assuré est fautif il pourrait également encourir une sanction contractuellement prévue.
Mais lorsque l’assuré déclare à son assureur un sinistre dont il a été victime et dont l’auteur exclusif est un tiers identifié, c’est alors l’aspect « quasi-contrat » qui entre en jeu : l’assureur « gère » les affaires de son assuré et « stipule » pour lui, en demandant l’application des articles 1382 et suivants du code civil, mais toujours en exécution du contrat qui le lie à son assuré. 2° - L’application de la loi, en l’occurrence des articles 1382 et suivants du code civil
En application des articles 1382 et suivants du code civil, c’est la réparation intégrale du préjudice qui s’impose [4] peu importe la garantie souscrite, même au « tiers », c’est-à-dire l’assurance minimum légale, à la double condition que l’assuré-victime n’ait aucune responsabilité dans la survenance du dommage, et que l’auteur du sinistre soit identifié.
Ce qui signifie que
l’expert, qui ne doit en rien conclure sur le plan juridique, notamment en invoquant la distorsion entre la valeur des réparations et la valeur vénale du bien, n’étant pas compétent pour le faire, doit se limiter à évaluer le montant de la remise en état du bien.
cette évaluation étant faite, (l’assuré-victime peut d’ailleurs toujours demander une contre-expertise), le montant des réparations accepté par la victime lui est dû.
Il s’ensuit notamment [5] que :
o Le fait que l’assuré-victime ait procédé lui-même, ou fait procéder par son personnel, à la remise en état du véhicule, ne diminue en rien ses droits à réparation intégrale, c’est-à-dire à hauteur de la valeur estimée et acceptée de la remise en état du véhicule (civ.2, 19 nov. 1975, D. 1976, 137, note Le Tourneau)
o De même, l’assuré-victime n’a nullement l’obligation de procéder ou faire procéder à la remise en état du véhicule, ou d’acquérir un véhicule semblable, le montant de la remise en état lui est dû, peu importe ce qu’il décide d’en faire. (civ.2, 31 mars 1993, RTD civ.1993, 838, obs Jourdain)
o La réparation intégrale inclut le manque à gagner de l’assuré-victime (civ.2, 3 nov.1972, Bull.2, 268, p. 221)
o L’assuré-victime est même en droit de demander à l’assureur de l’auteur du dommage, le paiement de l’indemnité représentant la valeur de remplacement du véhicule, ainsi que le remboursement des échéances du prêt contracté pour son acquisition, rendues directement exigibles du fait de l’accident et dont il a dû s’acquitter (civ.2 , 19 nov. 1997, Bull. civ. II n° 280, Gaz. Pal. 1999.1.148 Note Mury)
o Enfin, il est interdit, en application du principe de la réparation intégrale, de déduire un quelconque taux de vétusté des organes à réparer ou à changer (civ. 2, 8juillet 1987, Bull. civ. n°152 ; civ.2, 3 octobre 1990, Bull. civ. n°183 ; civ.2 14 juin 1995, Bull. civ. II, n.186, p.107).
En résumé, c’est à l’assuré, victime sans la moindre part de responsabilité dans la survenance du dommage de choisir [6] :
soit de faire procéder aux réparations par l’assureur, sans que l’assureur puisse soustraire un quelconque taux de vétusté.
soit de demander le versement de la somme évaluée par l’expert, et qu’il a acceptée, pour la réparation intégrale du bien, sans que l’assureur puisse exiger la preuve de la réparation ou du remplacement du véhicule [7] . L’assureur pourra alors exercer, contre l’auteur du dommage, ou son assureur, l’action dite « récursoire » qui consiste à se faire rembourser les sommes qu’il a avancées à son propre assuré.
Publication de cet article : 13 décembre 2005 __________________________________________________www.minivanchrysler.com C’est parce que la vitesse du son est inférieure à celle de la lumière que tant de gens paraissent brillant avant d’avoir l’air con
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